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Marques déposées par l'association loi 1901 Les ELFES
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E.S.A.T. Les Vallées
Marque expirée - Marque en non vigueur

E.S.A.T. Les Vallées
Association “ Les ELFES ”, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3610712
Date de dépôt :
10/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2018
E.S.A.T. Les Vallées de Les ELFES

Présentation de la marque E.S.A.T. Les Vallées

Déposée le 10 novembre 2008 par l'association loi 1901 Les ELFES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E.S.A.T. Les Vallées »

Le déposant est l'association loi 1901 Les ELFES domicilié(e) 11 rue Pierre et Marie CURIE - 37100 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 341 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESAT Les Vallées domicilié(e) 56 rue Victor HUGO - 37230 - LUYNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.S.A.T. Les Vallées est expirée depuis le 10 novembre 2018.

Les ELFES a également déposé les autres marques suivantes : LES ELFES , FEERIE


Association “ Les ELFES ”, Association Loi 1901 - 11 rue Pierre et Marie CURIE - 37100 - TOURS - France - SIREN 775341498


ESAT Les Vallées - 56 rue Victor HUGO - 37230 - LUYNES - France


Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Emballage et entreposage de marchandises.